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Ville-la-Grand

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Arrêté du 27 février 2024

  • N°AC 2024 - 009
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 27 février 2024 à 03h08

AC2024-009

Arrêté du 22 février 2024

  • N°2024 - 0030
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 26 février 2024 à 09h53

AR AT2024 30 CONSTRUCTEL

Arrêté du 22 février 2024

  • N°2024 - 028
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 26 février 2024 à 09h40

AR AT2024 28

Arrêté du 19 février 2024

  • N°2024 - 024
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 23 février 2024 à 12h02

ar at2024 024

Arrêté du 20 février 2024

  • N°2024 - 0026
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 21 février 2024 à 11h38

ar at2024 26

Arrêté du 16 février 2024

  • N°2024 - 0023
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 20 février 2024 à 02h14

ar at2024 23 constructel

Arrêté du 19 février 2024

  • N°^2024 - 0025
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 20 février 2024 à 02h13

ar at2024 25 gdv

Arrêté du 12 février 2024

  • N°2024 - 008
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 19 février 2024 à 01h10

AP2024-008

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h26

2024-010-MODIF_DELIBS_ACCR_TEMP-ACT

PERSONNELS CONTRACTUELS – Modification des délibérations n°2021 – 077 du 5 juillet 2021 et n°2023 – 052 DU 17 AVRIL 2023 – Recrutement en accroissement temporaires d’activité.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h23

2024-009 -DEBAT_ORIENTATION_BUDGETAIRE_2024

DECISIONS BUDGETAIRES – Débat d’orientation budgétaire 2024.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h22

2024-008-CONVENTION_GESTION_OT_ASSOCIATION_VELOS

POLICE MUNICIPALE – Convention de partenariat dans le cadre de la gestion des objets trouvés sur le territoire de la Commune de Ville-la-Grand.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h20

2024-007-RAPPORT_CRC_AGGLO_PERF_LEMAN_EXPRESS

INTERCOMMUNALITE – Rapport de la chambre régionale des comptes – Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement du Léman Express.