Délibération du 5 février 2024
2024-015-DENOMINATION_RUE_YOURCENAR
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Dénomination des voies et espaces publics de la commune.
Délibération du 5 février 2024
ENVIRONNEMENT – Définition des zones d’accélération pour le développement des énergies renouvelables – ADOPTION de la cartographie municipale.
Délibération du 5 février 2024
2024-013-CREATION_EMPLOI_PERMANENT
PERSONNELS CONTRACTUELS – Création d’un emploi permanent.
Délibération du 5 février 2024
2024-012-AUTORISATIONS_SPECIALES_ABSENCES
PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS – Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d’absence.
Délibération du 5 février 2024
2024-011-VERSEMENT_CAPITAL_DECES
PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – Versement d’un capital décès aux ayants droits d’un agent décédé.