De  
  à  

Arrêté du 20 février 2024

  • N°2024 - 0026
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 21 février 2024 à 11h38

Arrêté du 16 février 2024

  • N°2024 - 0023
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 20 février 2024 à 02h14

Arrêté du 19 février 2024

  • N°^2024 - 0025
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 20 février 2024 à 02h13

Arrêté du 12 février 2024

  • N°2024 - 008
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 19 février 2024 à 01h10

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h26

2024-010-MODIF_DELIBS_ACCR_TEMP-ACT

PERSONNELS CONTRACTUELS – Modification des délibérations n°2021 – 077 du 5 juillet 2021 et n°2023 – 052 DU 17 AVRIL 2023 – Recrutement en accroissement temporaires d’activité.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h23

2024-009 -DEBAT_ORIENTATION_BUDGETAIRE_2024

DECISIONS BUDGETAIRES – Débat d’orientation budgétaire 2024.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h22

2024-008-CONVENTION_GESTION_OT_ASSOCIATION_VELOS

POLICE MUNICIPALE – Convention de partenariat dans le cadre de la gestion des objets trouvés sur le territoire de la Commune de Ville-la-Grand.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h20

2024-007-RAPPORT_CRC_AGGLO_PERF_LEMAN_EXPRESS

INTERCOMMUNALITE – Rapport de la chambre régionale des comptes – Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement du Léman Express.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h18

2024-006-APPROBATION_ PV_SEANCE_15012024

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES – Approbation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2024.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h15

2024-015-DENOMINATION_RUE_YOURCENAR

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Dénomination des voies et espaces publics de la commune.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h13

2024-014-CARTOGRAPHIE_ZAENR

ENVIRONNEMENT – Définition des zones d’accélération pour le développement des énergies renouvelables – ADOPTION de la cartographie municipale.

Délibération du 5 février 2024

  • Délibérations
  • Publié le 8 février 2024 à 02h11

2024-013-CREATION_EMPLOI_PERMANENT

PERSONNELS CONTRACTUELS – Création d’un emploi permanent.