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DELIBERATIONS DU 09 DECEMBRE 2024

Liste des délibérations

LISTE_DELIBERATIONS_09122024

Délibération n° 2024-121

Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2024

2024-121-APPROBATION_ PV_SEANCE_18112024

Délibération n°2024-122

Modification du règlement de fonctionnement du Multi-Accueil

2024-122-REGLEMENT_FONCTIONNEMENT_MULTI_ACCUEIL

Délibération n°2024-123

Convention de partenariat avec le Collège Paul Langevin

2024-123-CONVENTION_LABO_COLLEGE_LANGEVIN_2025

Délibération n°2024-124

Convention relative à la mise en fourrière de véhicules pour 2025 avec DEPAN AUTO

2024-124-CONVENTION_FOURRIERE_2025

Délibération n° 2024-125

Convention de mise à disposition des équipements Ville au bénéfice de l’ESPM74

2024-125-CONVENTION_EPSM74

Délibération n°2024-126

Subvention à l’Association des Entrepreneurs Villamagnains (AEV)

2024-126-SUBVENTION_AEV_2024

Délibération n°2024-127

Tarif matinée « Tartines et cinéma » 2025

2024-127-TARIF_PETIT_BLACK_MOVIE

Délibération n°2024-128

Subvention d’équilibre CCAS

2024-128-SUBVENTION_CCAS_2024

Délibération n°2024-129

Décision modificative budgétaire n°1 – Budget général

2024-129-DECISION_MODIFICATIVE_1

Délibération n°2024-130

Ouverture anticipée des crédits en investissement pour l’année 2025

2024-130-OUVERTURE_CREDIT_INVESTISSEMENT

Délibération n°2024-131

Construction de l’Espace Educatif de Cornières – Validation de l’avant-projet définitif (APD) et fixation définitive de la rémunération du Maître d’Oeuvre

2024-131-FIXATION_REMUNERATION_MOE_TRAVAUX_CORNIERES

Délibération n° 2025-037 / 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2025 à 02h15

Transformation du poste de Chargé(e) de communication

Délibération n°2025-036 / 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2025 à 02h14

Modification des délibérations – Recrutement en accroissement temporaire d’activité

Délibération n° 2025-035 / 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2025 à 02h13

Subvention 2025 Ecole privée – projet particulier St François à Annemasse

Délibération n°2025-034 / 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2025 à 02h12

Subvention 2025 Ecoles privées

Délibération n°2025-033 / 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2025 à 02h11

Subventions aux associations

Délibération n° 2025-032 / 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2025 à 02h10

Remboursement des dépenses engagées par le budget principal au bénéfice de son CCAS

Délibération n° 2025-031 / 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2025 à 02h09

Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil

Délibération n° 2025-030 / 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2025 à 02h06

Approbation du procès verbal de la séance du 10 mars 2025

Liste des délibérations du 14 avril 2025

  • Délibérations
  • Publié le 16 avril 2025 à 01h53

Arrêté du 19 mars 2025

  • N°2025 - 0035
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 24 mars 2025 à 10h12

Arrêté du 19 mars 2023

  • N°2025 - 0033
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 24 mars 2025 à 09h36

Arrêté du 12 mars 2025

  • N°2025 - 0028
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 14 mars 2025 à 05h02