De  
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Arrêté du 25 septembre 2023

  • N°2023-CAB-BSI-233
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 26 septembre 2023 à 03h37

Arrêté du 19 septembre 2023

  • N°2023-0134
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 26 septembre 2023 à 11h58

Arrêté du 14 septembre 2023

  • N°2023-00127
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 20 septembre 2023 à 03h19

Arrêté du 14 septembre 2023

  • N°2023-0126
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 20 septembre 2023 à 03h12

Arrêté du 14 septembre 2023

  • N°2023-0129
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 20 septembre 2023 à 03h05

Arrêté du 15 septembre 2023

  • N°2023-0131
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 20 septembre 2023 à 03h02

Arrêté du 14 septembre 2023

  • N°2023-128
  • Arrêtés municipaux
  • Publié le 15 septembre 2023 à 02h11

Délibération du 11 septembre 2023

  • N°2023-112
  • Délibérations
  • Publié le 14 septembre 2023 à 03h42

2023-112-PROTOCOLE_ACCORD_FONCIER_SNCF_AVENANT 1

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ZAC Etoile Annemasse Genève – Avenant n°1 au protocole foncier entre les communes d’Annemasse, Ville-la-Grand, la Communauté d’Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération et la SNCF

Délibération du 11 septembre 2023

  • N°2023-111
  • Délibérations
  • Publié le 14 septembre 2023 à 03h38

2023-111-SYANE_GER_2023

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Travaux de Gros Entretien Reconstruction 2023 SYANE

Délibération du 11 septembre 2023

  • N°2023-110
  • Délibérations
  • Publié le 14 septembre 2023 à 03h36

2023-110-EXTINCTION_ECLAIRAGE_PUBLIC

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Extinction de l’Eclairage Public

Délibération du 11 septembre 2023

  • N°2023-109
  • Délibérations
  • Publié le 14 septembre 2023 à 03h35

2023-109-MAJ_TABLEAU_EFFECTIFS

PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS – Mise à jour du tableau des effectifs – Créations de postes

Délibération du 11 septembre 2023

  • N°2023-108
  • Délibérations
  • Publié le 14 septembre 2023 à 03h32

2023-108-MODIF_DELIBS_ACCR_TEMP-ACT

PERSONNELS CONTRACTUELS – Modification des délibérations n°2022-077 du 4 juillet 2022, n°2023-095 et 2023-096 du 10 juillet 2023 – Recrutement en accroissement temporaire d’activité, article L.332.23 1° du CGFP